Les instances

Le Conseil de Surveillance

Le Conseil de Surveillance est une instance dont les missions premières sont recentrées sur les orientations stratégiques  et  le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.

Le Conseil de Surveillance se prononce sur la stratégie de l’établissent : il peut procéder à toute vérification ou tout contrôle et peut à tout moment se faire communiquer les documents qu’il estime nécessaires à l’accomplissement de sa mission.

Le Conseil de Surveillance entend le Directeur sur l’EPRD, le programme d’investissement, la nomination des membres du Directoire. Il délibère sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation des résultats ainsi que le rapport annuel d’activité.  Il émet un avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, le règlement intérieur de l’établissement, la conclusion d’une convention de communauté hospitalière de territoire.

le conseil de surveillance est composé de 15 membres répartis à parité en trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants des personnels de l'établissement et des personnalités qualifiées, dont des représentants des usagers. Son président est élu parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées.

Président : M. Antoine CHEREAU

Vice-Président : Philippe DARNICHE

 

Le Directoire

Le Directoire est une instance qui appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Au CHD VENDEE c’est une instance forte de concertation et d’échanges des points de vues des professionnels médicaux, soignants et gestionnaires.  

Le Directoire intervient sur l’ensemble des sujets  relatifs à la vie de l’établissement : activités, organisations, budget, stratégie, …. Cette instance est obligatoirement consulté dans certains cas : conclusion du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) avec l’ARS, politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, programme d’investissement, politique d’intéressement, EPRD, compte financier.

Président : M. Francis SAINT-HUBERT, Directeur Général

Vice-Président : Dr Philippe FEIGEL, Président de la CME

 

La Commission Médicale d'Etablissement (CME)

Constituée de médecins représentants des différentes spécialités, des internes, des sages-femmes, la CME prépare avec le Directeur Général le projet médical, les mesures d'organisation des activités médicales, la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que les conditions d'accueil et de prise en charge des usagers.
Elle émet des avis notamment sur : le projet d'établissement, l'EPRD, le rapport d'orientation et les comptes de résultats, le plan directeur et les travaux et également : Le règlement intérieur, la carrière des médecins, l'organisation des services médicaux, le projet de soins infirmiers, les évaluations des pratiques des praticiens
Il existe des sous-commissions spécialisées de la CME qui ont pour missions : de contribuer à l'évaluation des pratiques au sein des différents secteurs d'activité de l'établissement, d'apprécier l'impact de la mise en oeuvre des mesures adoptées, d'élaborer un programme annuel d'actions et de formuler des recommandations, notamment en matière de formation des personnels.

Président: Dr Philippe FEIGEL, Chef de service DIM

Vice-président: Dr Fabrice DENIMAL, chirurgien digestif

 

Le Comité Technique d'Etablissement (CTE)

Le CTE est composé de représentants du personnel élus sur les listes syndicales.

Il émet des avis ou formule des vœux sur le fonctionnement de l'hôpital et notamment sur : le projet d'établissement l'EPRD, le rapport d'orientation et les comptes de résultats, le plan directeur et les travaux le règlement intérieur le plan de formation du personnel, le bilan social, les conditions et l'organisation du travail le tableau des effectifs, leur répartition et les horaires pratiqués.

Président : M. Francis SAINT-HUBERT, Directeur Général

 

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

La CSIRMT est désignée par voie d'élection concerne les personnels suivants : cadres supérieurs et cadres de santé dans chacune des filières, personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques, aides-soignant(e)s et auxiliaires de puériculture.

Son champ de compétence concerne l’organisation générale des soins et de l'accompagnement du malade dans le cadre du projet de soins, la recherche dans le domaine des soins et évaluation, l’élaboration d'une politique de formation, l’évaluation des pratiques professionnelles, la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, le projet d'établissement.

Président : M. Jean-Michel LIGNEL, Coordonnateur Général des Soins

 

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Le CHSCT est constitué de représentants du personnel (membres délibérants) et de membres consultatifs et il a pour mission conformément aux dispositions du code du travail d'améliorer : les conditions de travail, la prévention des accidents et maladies professionnelles, et de façon plus générale de veiller à la protection médicale du personnel..

Président : M. Francis SAINT-HUBERT, Directeur Général

 

La Commission des Usagers (CDU)

La CDU est composée de professionnels de santé, de membres de la direction et de représentants des usagers.
Elle a pour objectif : 

  • de créer un espace de débat qui incite au dialogue et aux échanges entre les professionnels et les usagers dans le cadre d'une démarche de conciliation et/ou de médiation, 
  • de veiller au respect des droits des usagers et de faciliter leur démarche, 
  • de contribuer par ses avis et propositions à la politique d'accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches.

A ce titre, elle procède à l'examen de toutes les réclamations relatives aux conditions d'accueil et de prise en charge, aux prestations hôtelières, à la relation patient - équipes médicales et soignantes...
Elle élabore tous les ans un rapport d'activité sur l'exercice de ses missions, l'appréciation des pratiques sur les droits des usagers et la qualité de la prise en charge et les programmes d'actions d'amélioration envisagés.

Président : en attente de nomination

Vice-Présidente : Mme Geneviève MAGNIEZ, représentante des usagers